Fédération du Scoutisme Européen

Titre I : Buts

• Nom
• Objet
• Références spirituelles
• Textes fondamentaux
• Dissolution de l'Union
• Modification des statuts fédéraux
• Siège social

Titre II - Associations adhérentes

• Associations reconnues
• Associations affiliées
• Associations en formation

Titre III- Organisation internationale

• Structures de l'Union Internationale
• Le conseil fédéral (composition)
• Le conseil fédéral (attributions)
• Le bureau du conseil fédéral
• Le commissariat fédéral
• Fonctionnement
• Gestion et contrôle

Titre IV- Admission des associations nationales dans l'Union

• Admission des associations
• Période probatoire
• Reconnaissance de l'association nationale
• Exclusion d'une association nationale

Titre V - Les associations nationales

• Structures communes aux associations nationales
• Les branches communes
• Structures territoriales et pédagogiques communes
• Composition de l'association nationale
• L'assemblée générale
• Le conseil d'administration
• Le bureau
• Les commissaires généraux

Titre VI - Cérémonial commun

• L'insigne
• Les couleurs
• L'étendard Baussant
• Épreuves, classes et brevets
• L'uniforme

Titre VII - Formation des chefs

• Camps-écoles

Titre VIII - Relations internationales

• Relations inter-associations
• Jumelages
• Accueil

Titre IX - Publications

• Journaux
• Publicité
• Le calendrier

Titre X - Distribution des insignes et des uniformes

• Un réseau de distribution
• Insignes communs